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Marques déposées par Société Industrielle & Commerciale du Groupe Tréca
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SCAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCAN
Société Industrielle & Commerciale du Groupe Tréca

Numéro de dépôt :
943577
Date de dépôt :
16/01/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SCAN

Déposée le 16 janvier 1976 par Société Industrielle & Commerciale du Groupe Tréca auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Industrielle & Commerciale du Groupe Tréca domicilié(e) (soc. an.), 8, rue de la Machine, Louveciennes (Yvelines). - France.

La marque SCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 943577.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque SCAN est expirée depuis le 16 janvier 1986.

Société Industrielle & Commerciale du Groupe Tréca a également déposé les autres marques suivantes : GABRIELLE , DORMIR A POINT FERME , MARIE ANTOINETTE , LE POINT DE MIRE , QUALITE DE LA VIE QUALITE DE LA NUIT , JASMINE , LOUVECIENNES


Société Industrielle & Commerciale du Groupe Tréca - (soc. an.), 8, rue de la Machine, Louveciennes (Yvelines). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-496

Meubles, lits, sommiers, matelas, accotoirs et tous accessoires de lits.